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Dernière mise à jour : 27 août 2026
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Éditeur du site
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| Dénomination | Association Rugby No Limit |
|---|---|
| Forme juridique | Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 |
| Numéro RNA | W313028139 |
| SIREN | 844 297 978 |
| SIRET du siège | 844 297 978 00034 |
| Siège social | 10 place de la Charte des Libertés Communales, 31300 Toulouse, France |
| Courriel | rugbynolimit@gmail.com |
| Téléphone | [à compléter] |
| Numéro de TVA intracommunautaire | [à compléter, ou mention « non assujettie à la TVA »] |
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le président de l'association, Michaël Dejean. [à confirmer par l'association]
Hébergeur
Conformément à l'article 6 III 1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le nom, la dénomination, l'adresse et le numéro de téléphone de l'hébergeur doivent être indiqués :
| Hébergeur | [à compléter : raison sociale] |
|---|---|
| Adresse | [à compléter : adresse postale complète] |
| Téléphone | [à compléter] |
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